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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) IFSP
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ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DES ARTS ET DE LA CULTURE ESMAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DES ARTS ET DE LA CULTURE ESMAC
IFSP, SAS

Numéro de dépôt :
3795231
Date de dépôt :
05/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/01/2021
ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DES ARTS ET DE LA CULTURE ESMAC de IFSP

Présentation de la marque ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DES ARTS ET DE LA CULTURE ESMAC

Déposée par voie électronique le 5 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) IFSP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DES ARTS ET DE LA CULTURE ESMAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) IFSP domicilié(e) 10A, avenue Sainte Anne - L'Esculape - 13700 - MARIGNANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 466 936 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IFSP domicilié(e) 10A, avenue Sainte Anne - L'Esculape - 13700 - MARIGNANE - France.

La marque ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DES ARTS ET DE LA CULTURE ESMAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3795231.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOLE SUPERIEURE DES METIERS DES ARTS ET DE LA CULTURE ESMAC est expirée depuis le 5 janvier 2021.

IFSP a également déposé les autres marques suivantes : ADELPHIA


IFSP, SAS - 10A, avenue Sainte Anne - L'Esculape - 13700 - MARIGNANE - France - SIREN 440466936


IFSP - 10A, avenue Sainte Anne - L'Esculape - 13700 - MARIGNANE - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 15 octobre 2013 - Transmission totale de propriété n°610991 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-10-15

Inscription le 15 avril 2015 - Changement de dénomination n°647411 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-15

Inscription le 30 juin 2020 - Transmission totale de propriété n°789709 - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-06-30

Photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Réservation de places de spectacles ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Service de jeux d'argent ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme(esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.